Mentions Légales
Présentation du site.
Chloé Carmona, entreprise individuelle, fondatrice de l’agence CARMON AGENCY, immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements sous le numéro 893 096 412 située 11 rue Julien Castanier, 64600 ANGLET est propriétaire du site www.carmonagency.com.
Le n° de TVA est le suivant : FR62893096412.
Adresse de courrier électronique : contact@carmonagency.com
Le créateur du site est Philosophie Digitale.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.carmonagency.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.carmonagency.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CARMON AGENCY, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.carmonagency.comest mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site www.carmonagency.com pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’agence. CARMON AGENCY s’efforce de fournir sur le site www.carmonagency.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.carmonagency.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.carmonagency.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Chloé CARMONA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Si elle est conduite à faire usage d’images, sons, graphismes ou autres qui ne sont pas sa propriété intellectuelle et qui sont disponibles sur des adresses en ligne d’accès libre ou sur des ouvrages ou des magazines, CARMONA AGENCY les accompagnera d’une légende précisant leur source, et/ou mentionnera tout lien permettant d’accéder à ces sources, chaque fois que la source ou le lien seront identifiés. Dans ce cas, elle décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient naître d’une utilisation malveillante ou abusive de ces images par tout tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Chloé CARMONA. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
Chloé CARMONA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.carmonagency.com soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Chloé CARMONA ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.carmonagency.com
6. Liens hypertexte et Cookie.
La mise en place par l’utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur, sollicitée par courriel à l'adresse suivante : chloe@carmonagency.com. L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier sa décision, et même s’il accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à sa charge. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur. Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. La navigation sur le site www.carmonagency.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.carmonagency.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Legal Notice
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